Vous partez à l’étranger cet été et vous suivez un traitement médical ? Pour éviter toute mauvaise surprise à la douane, voici tout ce qu’il faut savoir avant de boucler vos valises : règles de quantités, documents obligatoires, cas particuliers des stupéfiants, conseils pour l’avion…
La règle générale concernant les quantités transportées de médicaments à l’étranger
Pour tout voyageur quittant la France avec des médicaments à usage personnel, la règle de base est claire : la quantité transportée doit correspondre à la durée du traitement prévue sur l’ordonnance ou, en l’absence d’ordonnance, à trois mois de traitement maximum. Cette règle s’applique aussi bien à l’aller qu’au retour.
Concernant les médicaments courants, non classés comme stupéfiants, une ordonnance n’est pas obligatoire pour passer la douane française. Toutefois, il est fortement conseillé de l’avoir avec vous, car elle facilite considérablement tout contrôle, notamment si vous voyagez vers des pays qui ont récemment rejoint l’Union européenne ou dont la réglementation est plus stricte.
Les documents à préparer selon votre destination
Les justificatifs à fournir varient en fonction du type de médicament transporté et du pays de destination.
Vous voyagez dans l’espace Schengen
Si vous partez dans un des 29 pays de l’espace Schengen (25 Etats de l’Union européenne et 5 autres Etats), les formalités restent légères pour les médicaments classiques. Il est toutefois recommandé d’emporter une ordonnance valide (de moins de 3 mois) afin de pouvoir justifier la nature et la quantité de vos médicaments si un contrôle a lieu.
Vous voyagez hors espace Schengen (Royaume-Uni, États-Unis, pays hors UE…)
Pour tout pays situé hors de l’espace Schengen, qu’il appartienne ou non à l’Union européenne, vous devez obligatoirement être en mesure de présenter l’original de l’ordonnance médicale aux autorités de contrôle. Il est vivement recommandé de faire traduire cette ordonnance en anglais, en y faisant figurer le nom du médicament avec sa DCI (Dénomination Commune Internationale), la posologie et la durée du traitement.
Chaque pays appliquant ses propres dispositions, il convient de se renseigner en amont auprès de l’ambassade ou du consulat du pays de destination.
Cas particulier : les médicaments stupéfiants et psychotropes
Si votre traitement comprend des médicaments classés comme stupéfiants ou assimilés stupéfiants (certains antalgiques morphiniques, les médicaments de substitution aux opioïdes (MSO), certains médicaments pour les troubles de l’attention (TDAH) ou encore des benzodiazépines), les démarches pour voyager à l’étranger sont très encadrées.
Chaque pays dispose d’une réglementation spécifique : attestation de transport, limite du nombre d’unités, du nombre de jours de traitement, voire interdiction de l’entrée de ces médicaments sur le territoire.
Pour connaitre les dispositions des différents pays, le mieux est de contacter l’ambassade ou le consulat du pays de destination.
Vous pouvez aussi consulter le site de l’Organe International de Contrôle des Stupéfiants (OICS).
Dans l’espace Schengen
Toute personne résidant en France et transportant des médicaments assimilés à des stupéfiants dans le cadre d’un traitement médical vers un pays Schengen doit obligatoirement avoir :
- une ordonnance originale et, si possible, sa traduction en anglais
- une autorisation de transport demandée auprès de l’Agence Régionale de Santé (ARS) du département où est enregistré le médecin prescripteur. Cette autorisation est valable 30 jours. Pour l’obtenir, il faut fournir le formulaire CERFA dédié ainsi que l’ordonnance originale, au moins 10 jours avant le départ.
Hors espace Schengen
Si votre destination est en dehors de l’espace Schengen et que les autorités locales l’exigent, c’est l’ANSM (Agence Nationale de Sécurité du Médicament et des produits de santé) qui peut délivrer une attestation de transport personnel.
Le formulaire de demande est à remplir en ligne sur le site de l’ANSM, au minimum 10 jours avant votre départ.
L’ordonnance originale traduite en anglais est aussi à fournir bien entendu.
À noter : les quantités autorisées pour les stupéfiants sont généralement limitées à la durée maximale de prescription, soit 28 jours (14 jours pour la méthadone en sirop). Pour un séjour plus long, il est conseillé d’organiser à l’avance la continuité du traitement dans le pays d’accueil.
Médicaments et avion : les règles à connaître
Voyager en avion avec des médicaments nécessite quelques précautions, notamment en bagage cabine, pour les médicaments liquides.
- Les médicaments sous forme solide (comprimés et gélules) ne font l’objet d’aucune restriction de volume et peuvent être transportés en cabine sans contrainte particulière. Gardez-les dans leur emballage d’origine avec la notice.
- Pour les médicaments liquides (sirops, collyres, solutions injectables, sprays), la règle générale des 100 ml s’applique en cabine. Cependant, une dérogation existe pour les médicaments indispensables : ils peuvent dépasser ce volume à condition de présenter l’ordonnance correspondante aux agents de sécurité lors du contrôle.
- Si votre traitement nécessite des aiguilles, des seringues ou un stylo injecteur (insuline, adrénaline, etc.), il est impératif de disposer d’un certificat médical rédigé en français et en anglais précisant que ce matériel est destiné à votre usage thérapeutique personnel. Ce document est essentiel pour éviter tout blocage à la sécurité.
- En cas de médicaments nécessitant une chaîne du froid (insuline, biothérapie), prévoyez une trousse isotherme avec des accumulateurs de froid compatibles avec les règles aéroportuaires.
- Autre conseil : répartissez vos médicaments en deux lots. Conservez en bagage à main la quantité nécessaire pour la durée du voyage et quelques jours supplémentaires, et placez le reste en soute. En cas de perte de bagages, vous disposerez ainsi de vos médicaments pour les premiers jours.
Nos conseils pratiques avant le départ
Préparer son voyage avec des médicaments ne s’improvise pas. Voici une liste de conseils :
- Conservez vos médicaments dans leur emballage d’origine avec étiquette visible et notice. Cela facilite l’identification lors des contrôles et prouve l’authenticité du produit.
- Munissez-vous toujours d’une ordonnance originale récente, idéalement de moins de 3 mois, mentionnant votre nom, le nom du médicament (avec sa DCI), la posologie et la durée du traitement. Faites-la traduire en anglais si vous voyagez hors France.
- Renseignez-vous auprès de l’ambassade ou du consulat du pays de destination sur les substances éventuellement réglementées ou interdites sur leur territoire. Certains médicaments courants en France, contenant de la codéine, de la pseudoéphédrine ou certains psychotropes, peuvent être strictement contrôlés, voire interdits dans certains pays.
- Si vous voyagez pour un séjour de plus d’un mois, anticipez votre renouvellement d’ordonnance au-delà des 30 jours. Votre médecin doit donner son accord de délivrance au-delà de 30 jours en portant la mention « à délivrer en une fois pour départ à l’étranger pour x mois » sur votre ordonnance.
- Prévoyez suffisamment de médicaments pour la durée du séjour, voire un peu plus (en cas de retour retardé)
- Si le pays de destination est en décalage horaire, demandez conseil à votre pharmacien pour connaitre l’horaire idéal auquel prendre votre traitement.
- Contactez votre compagnie aérienne en amont si vous transportez du matériel médical spécifique (appareil CPAP, oxygène médical, nébuliseur) : certains dispositifs nécessitent une autorisation et un emplacement adapté à bord.
En cas de doute sur la classification de votre traitement, votre pharmacien est votre meilleur interlocuteur. Il peut vérifier si votre médicament est soumis à une réglementation particulière, vous aider à préparer vos documents et vous orienter vers les démarches appropriées.
Sources :
https://www.ameli.fr/gironde/assure/sante/medicaments/medicaments-et-situation-de-vie/preparer-trousse-medicaments-voyage
https://ansm.sante.fr/vos-demarches/patient/voyager-avec-mes-medicaments
Dr Xavier MOSNIER-THOUMAS
